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Le terme "recel" évoque souvent l'image du complice écoulant discrètement le butin d'un vol. Si cette image n'est pas fausse, elle est très incomplète. Le recel de choses est une infraction pénale bien plus large, aux contours parfois flous pour le non-initié, et dont...

Dirigeants d'entreprise, vous jonglez quotidiennement avec des décisions stratégiques, financières et humaines. Dans ce contexte exigeant, un risque juridique majeur plane souvent : l'abus de biens sociaux (ABS). Bien que fréquemment mentionné, ce délit pénal reste...

Lorsqu'un dirigeant est suspecté ou accusé d'abus de biens sociaux (ABS), les enjeux deviennent immédiatement considérables. Au-delà de la définition même de l'infraction, comprendre les sanctions encourues, les méandres de la procédure pénale – notamment la question...

La gestion d'une société implique des responsabilités importantes, notamment sur le plan pénal. Parmi les risques encourus par les dirigeants, l'abus de biens sociaux (ABS) occupe une place particulière. Souvent évoqué dans l'actualité, ce délit peut sembler complexe...

Nous avons exploré la définition de l'escroquerie, les moyens variés employés par les fraudeurs, ce qu'ils cherchent à obtenir et le préjudice causé. Mais pour qu'une personne soit effectivement condamnée pour escroquerie, d'autres éléments entrent en jeu. Quelle...

Pour qu'une tromperie, même astucieuse, soit qualifiée d'escroquerie, il ne suffit pas d'avoir utilisé un faux nom, une fausse qualité ou des manœuvres complexes. Comme le précise l'article 313-1 du Code pénal, la fraude doit avoir un résultat concret : déterminer la...

Certaines arnaques relèvent d'une véritable mise en scène. Pensez à ces faux sites de banques, si parfaitement imités qu'ils trompent même les plus vigilants. Ou à ces schémas d'investissement promettant des rendements irréalistes, appuyés par des brochures luxueuses...

Qui n'a jamais rêvé, enfant, de se faire passer pour quelqu'un d'autre ? Si l'imitation peut être un jeu, usurper une identité ou prétendre avoir un statut qu'on n'a pas dans le but de tromper et d'obtenir quelque chose peut avoir des conséquences juridiques...

Vous avez reçu un email suspect vous promettant un gain incroyable ? Un démarcheur un peu trop insistant vous a vendu un service dont vous doutez de l'utilité ? Les arnaques et tentatives de fraude font malheureusement partie de notre quotidien. Parmi elles,...