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Le mot "recel" fait partie du vocabulaire courant, souvent associé à la détention d'objets volés. Pourtant, en droit pénal, cette notion recouvre des réalités bien plus diverses et complexes qu'il n'y paraît. Saviez-vous qu'aider un proche à échapper à la justice ou...

Le scénario est classique, presque cinématographique : un ami, un parent, frappe à votre porte en pleine nuit, visiblement en détresse, recherché par la police. Votre premier réflexe pourrait être de l'aider, de lui offrir un refuge, un peu d'argent, un moyen de...

La découverte d'un corps dissimulé est l'une des images les plus sombres des chroniques judiciaires. Au-delà de l'émotion et de l'horreur suscitées par de tels faits, le droit pénal appréhende spécifiquement l'acte de dissimulation lui-même. Il ne s'agit pas seulement...

Le terme "recel" évoque souvent l'image du complice écoulant discrètement le butin d'un vol. Si cette image n'est pas fausse, elle est très incomplète. Le recel de choses est une infraction pénale bien plus large, aux contours parfois flous pour le non-initié, et dont...

Dirigeants d'entreprise, vous jonglez quotidiennement avec des décisions stratégiques, financières et humaines. Dans ce contexte exigeant, un risque juridique majeur plane souvent : l'abus de biens sociaux (ABS). Bien que fréquemment mentionné, ce délit pénal reste...

Lorsqu'un dirigeant est suspecté ou accusé d'abus de biens sociaux (ABS), les enjeux deviennent immédiatement considérables. Au-delà de la définition même de l'infraction, comprendre les sanctions encourues, les méandres de la procédure pénale – notamment la question...

La gestion d'une société implique des responsabilités importantes, notamment sur le plan pénal. Parmi les risques encourus par les dirigeants, l'abus de biens sociaux (ABS) occupe une place particulière. Souvent évoqué dans l'actualité, ce délit peut sembler complexe...

Nous avons exploré la définition de l'escroquerie, les moyens variés employés par les fraudeurs, ce qu'ils cherchent à obtenir et le préjudice causé. Mais pour qu'une personne soit effectivement condamnée pour escroquerie, d'autres éléments entrent en jeu. Quelle...

Pour qu'une tromperie, même astucieuse, soit qualifiée d'escroquerie, il ne suffit pas d'avoir utilisé un faux nom, une fausse qualité ou des manœuvres complexes. Comme le précise l'article 313-1 du Code pénal, la fraude doit avoir un résultat concret : déterminer la...

Certaines arnaques relèvent d'une véritable mise en scène. Pensez à ces faux sites de banques, si parfaitement imités qu'ils trompent même les plus vigilants. Ou à ces schémas d'investissement promettant des rendements irréalistes, appuyés par des brochures luxueuses...